Mentions légales
1. Propriétaire du site :
MONSIEUR ETHAN DUMORTIER
Entreprise individuelle (affaire personnelle)
SIREN : 933 420 036
SIRET : 933 420 036 00016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR03933420036
Adresse : 78 Voie de Corbeil, 91420 Morangis, France
Téléphone : 06 24 27 91 89
Email : ethancouverture.d@gmail.com
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Tricoteuse de liens
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de LES TOITURES D’ETHAN, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires (devis, contact, etc.) sont enregistrées par LES TOITURES D’ETHAN afin de pouvoir répondre à vos demandes.
Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, contactez :
📧 ethancouverture.d@gmail.com